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Marques déposées par monsieur GILLES BAISSAS
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DONA BAISSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA BAISSAS
M. GILLES BAISSAS

Numéro de dépôt :
4093390
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2024
DONA BAISSAS de GILLES BAISSAS

Présentation de la marque DONA BAISSAS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par monsieur GILLES BAISSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONA BAISSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur GILLES BAISSAS domicilié(e) 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES BAISSAS domicilié(e) 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France.

La marque DONA BAISSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA BAISSAS est expirée depuis le 26 mai 2024.

GILLES BAISSAS a également déposé les autres marques suivantes : BAISSAS , DONA BAISSAS , MAS DE LA DONA , La dona


M. GILLES BAISSAS - 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France


M. GILLES BAISSAS - 23 AVENUE DU HAUT VERNET - 66430 - BOMPAS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.